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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE
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9 D 6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9 D 6
CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1352305
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1996

Présentation de la marque 9 D 6

Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 9 D 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE domicilié(e) La Défense 9, 4, Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque 9 D 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 D 6 est expirée depuis le 25 avril 1996.

CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : S R F , CREUSOT-MARREL , ABROCLAD , AMMO 65 , CREUSABRO 2M , CREUSELSO , LE CREUSOT , SUPERPLAST , AMMO , CL CREUSOT-LOIRE INOX


CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (société anonyme) - La Défense 9, 4, Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Métaux communs, aciers et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.